Urbanisme
Certificats d'Urbanismes
2024
CU08703124M0008 - récépissé de dépôt - Arrêté du 09/12/2024
CU08703124M0007 - récépissé de dépôt - Arrêté du 23/10/2024
CU08703124M0006 - récépissé de dépôt - Arrêté du 25/07/2024
CU08703124M0005 - récépissé de dépôt - Arrêté du 25/06/2024
CU08703124M0004 - récépissé de dépôt - Arrêté du 16/04/2024
CU08703124M0003 - récépissé de dépôt - Arrêté du 04/03/2024
CU08703124M0002 - récépissé de dépôt - Arrêté du 16/02/2024
CU08703124M0001 - récépissé de dépôt - Arrêté du 13/02/2024
Déclarations Préalables de Travaux
2024
DP08703124M0010 - récépissé de dépôt - arrêté de non-opposition
DP08703124M0009 - récépissé de dépôt - arrêté de non opposition
DP08703124M0008 - récépissé de dépôt - arrêté de non-opposition
DP08703124M0007 - Récépissé de dépôt - arrêté de non opposition
DP08703124M0006 - Récépissé de dépôt - arrêté de non-opposition
DP08703124M0005 - Récépissé de dépôt - arrêté de non-opposition
DP08703124M0004 - Récépissé de dépôt - arrêté de non-opposition
DP08703124M0003 - Récépissé de dépôt - arrêté de non opposition
DP08703124M0002 - Récépissé de dépôt- arrêté de non opposition
DP08703124M0001 - Récépissé de dépôt - arrêté de non-opposition
Permis de Construire
2024
PC08703124M0004 du 12/12/2024 - récépisé de dépôt
PC08703124M0003 du 23/04/2024 - récépissé de dépôt - Arrêté du 22/07/2024
PC08703124M0002 du 23/02/2024 - récépissé de dépôt - Arrêté du 03/05/2024
PC08703124M0001 du 22/01/2024 récépissé de dépôt - Arrêté du 16/04/2024
2023
PC08703123M005 du 21/12/2023 - Récépissé de dépôt
DIA
2024
Récépissé DIA08703124M0002 - Certificat de non-préemtion
Récépissé DIA08703124M001 - Certificat de non préemption
Permis d'Aménager
- Récépissé PA8703123M0001 - Arrêté autorisant un permis d'aménager
PLUi (intercommunal)
- Délibération de prescription de l'élaboration d'une plan local d'urbanisme intercommunal
PLU
- Délibération approuvant la modification simplifiée n°1 du PLU du Chalard
- Délibération communautaire - Modification simplifiée n°1 du PLU du Chalard
Liens de téléchargements du projet de PLU du Chalard :
- Orientation d'aménagement et de programmation
- Projet d'aménagement et de développement durables
- Rapport de présentation
- Réglement graphique -carte centre bourg
- Réglement écrit
- L'avis d'enquête publique
- L'avis des personnes publiques associées (PPA)
- Les observations émises par le public
- L'arrêté n°2018-066 prescrivant l'ouverture de l'enquête publique