Urbanisme
Certificats d'Urbanismes
2026
CU08703126M0001 - récépissé de dépôt - Certificat d'urbanisme
Déclarations Préalables de Travaux
2026
DP08703126M0006 - récépissé de dépôt - arrêté de non opposition
DP08703126M0005 - récépissé de dépôt - arrêté de non opposition
DP08703126M0004 - récépissé de dépôt - arrêté d'opposition
DP08703126M0003 - récépissé de dépôt - arrêté de non-opposition
DP08703126M0002 - récépissé de dépôt - arrêté de non opposition
DP08703126M0001 - récépissé de dépôt - arrêté de non-opposition
2025
DP09803125M0010 - récépissé de dépôt - arrêté de non-opposition
Permis de Construire
2026
PC08703126M0001 Récépissé de dépôt - arrêté accordant un permis de construire
DIA
2026
DIA08703126M0002 Récépissé - courrier de renonciation
DIA08703126M0001 Récépissé - courrier de renonciation
Permis de démolir
2026
2025
Récépissé PD08703125M0001 - Permis du 19/12/2025
Permis d'Aménager
2026
PLUi (intercommunal)
- Délibération de prescription de l'élaboration d'une plan local d'urbanisme intercommunal
PLU
- Délibération approuvant la modification simplifiée n°1 du PLU du Chalard
- Délibération communautaire - Modification simplifiée n°1 du PLU du Chalard
Liens de téléchargements du projet de PLU du Chalard :
- Orientation d'aménagement et de programmation
- Projet d'aménagement et de développement durables
- Rapport de présentation
- Réglement graphique -carte centre bourg
- Réglement écrit
- L'avis d'enquête publique
- L'avis des personnes publiques associées (PPA)
- Les observations émises par le public
- L'arrêté n°2018-066 prescrivant l'ouverture de l'enquête publique