Arrêtés

 

Arrêtés émis par la commune - 2023

A2023-015 Mise en place d'un échafaudage - église du Chalard - 13/09/23

A2023-014 Circulation alternée RD901 - 23/08/2023

A2023-013 Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson - fête du 13/08/23

A2023-012 Arrêté de circulation - Fête médiévale du 13 août 2023

A2023-011 Arrêté de circulation - Rallye du Pays de St-Yrieix le 10 Septembre 2023

A2023-010 Rue du Château d'Eau

A2023-009 Arrêté de circulation - Place de la Wantzenau

A2023-008 Arrêté de circulation - Tour du Limousin du 18/08/2023

A2023-007 Changement de régime de circulation sur la route des Fonds Baudoux (17-24/07)

A2023-006 Arrêté portant permis de vente sur le domaine public

A2023-005 Interdiction de stationnement sur la RD901 en agglomération 

A2023-004 Arrêté de circulation - Vide Grenier du 18 juin 2023

A2023-003 Arrêté de circulation - réfection de la chaussée(RD901) - TRAVAUX REPORTES AU 15 JUILLET 2023 Voir arrêté Départemantal ci-dessous

A2023-002 Arrêté de circulation chemin des écoles

A2023-001 Campagne de stérilisation des chats errants

 

Arrêtés reçus

Arrêté du 20 Novembre 2023 - Vidange plan d'eau - Les Vigères

Arrêté du 06 novembre 2023 - déviation Saint-Yrieix

Arrêté du 06 octobre 2023 - Travaux réseau électrique et déviation St-Yrieix

Arrêté du 29 septembre 2023 - Travaux réseau d'eau potable et déviation St-Yrieix

Arrêté du 07 septembre 2023 - mesures de restriction des usages de l'eau

Arrêté du 05 septembre 2023 - déviation 20e Rallye du Pays de Saint-Yrieix

Arrêté du 31 août 2023 - 20e Rallye du Pays de Saint-Yrieix

Arrêté du 26 juillet 2023 - Tour du Limousin

Arrêté du 26 juillet 2023 - mesures de restriction des usages de l'eau

Arrêté du 19 juillet 2023 - mesures de restriction des usages de l'eau

Arrêté du 02 juin 2023 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des feux d'artifices

Arrêté Interdépartemental du 27 juin 2023 délimitant les zones d'alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoir des usages de l'eau.

Arrêté du 29 juin 2023 - Capture de blaireaux sur la commune (protocole Sylvatub)

Arrêté du 15 juin 2023 - Déviation durant travaux de réféction de la RD901

Arrêté du 16 Juin 2023 - Etat d'alerte sècheresse

Arrêté du 16 mai 2023 - permission de voirie Orange

Arrêté du 10 mai 2023 fixant les dates d'ouverture, de clôture et les modalités de la chasse (campagne 2023-2024)

Arrêté du 04/04/2023 - ordonnant la régulation des blaireaux

Arrêté du 03/04/2023 - autorisation de voirie - RD901 - PR:43+000

Arrêté du 21mars 2023 - ordonnant la capture de blaireaux sur la commune du Chalard dans le cadre du protocole sylvatub

Arrêté du 24 janvier 2023 - portant fixation des tarifs des transports par Taxis (87)

Arrêté du 20 janvier 2023 (modificatif) - ordonnant la capture des blaireaux à des fins de depistage de la tuberculose bovine dans la Haute-Vienne

Arrêté du 28 décembre 2022 portant interdiction de détention, de transport, d'utilisation d'artifices de divertissement, d'articles pyrotechniques...du 30/12/22 au 02/01/2023

Arrêté inter préfectoral du 02/12/2022 - portant déclaration d'intérêt général et portant déclaration loi sur l'eau et les milieux aquatiques du plan pluriannuel de restauration et de gestion du bassin versant de l'Isle amont par le Syndicat Mixte du Bassin de l'Isle.

Arrêté du 28 novembre 2022 portant prescription des mesures de restriction d'eau (Haute-Vienne)

Arrêté du 12 octobre 2022 accordant un permis de recherche minier à la Compagnie des Mines Arédiennes

Arrêté du 8 novembre 2022 - Arrêté définissant les modalités de destruction des oiseaux de l'espèce grand cormoran

Arrêté  du 26 septembre - modification de l'extinction de l'éclairage public.

Arrêté du 24 août 2022 - déviation pour le Rallye le 4 septembre 2022

Arrêté du 10 août 2022 - portant interdiction de tirs de feu d'artifices

Arrêté du 8 août 2022 - Passage du 19e Rallye du Pays de St-yrieix le 04/09/2022

Arrêté du 28 juillet 2022 - Mesures de restriction des usages de l'eau - Etat Crise Renforcée

Arrêté du 29 juillet 2022 - interdiction du circuler rue de l'église et rue du lavoir.

Arrêté du 19 juillet 2022 - Interdiction de tirs de feux d'artifices dans l'ensemble des communes de la Haute-Vienne

Arrêté du 16 Juin 2022 - levée des restrictions influenza aviaire

Arrêté de circulation - journée du 12 juin 2022

Arrêté du 17 mai 2022 Sécheresse - État de vigilance

Arrêté fixant les dates d'ouverture, de clôture et les modalités de la chasse pour la campagne 2022-2023.

Arrêté du 17/04/22 - zone de contrôle temporaire suite à une suspition de influenza aviaire hautement pathogène.

Arrêté 2022-5 Tour Auto Haute-Vienne

Arrêté du 02 mars 2022 - calamité chataîgnes