Arrêtés

 

Arrêtés émis par la commune - 2023

A2023-004 Arrêté de circulation - Vide Grenier du 18 juin 2023

A2023-003 Arrêté de circulation - réfection de la chaussée(RD901) - TRAVAUX REPORTES AU 15 JUILLET 2023

A2023-002 Arrêté de circulation chemin des écoles

A2023-001 Campagne de stérilisation des chats errants

 

Arrêtés reçus

Arrêté du 16 mai 2023 - permission de voirie Orange

Arrêté du 10 mai 2023 fixant les dates d'ouverture, de clôture et les modalités de la chasse (campagne 2023-2024)

Arrêté du 04/04/2023 - ordonnant la régulation des blaireaux

Arrêté du 03/04/2023 - autorisation de voirie - RD901 - PR:43+000

Arrêté du 21mars 2023 - ordonnant la capture de blaireaux sur la commune du Chalard dans le cadre du protocole sylvatub

Arrêté du 24 janvier 2023 - portant fixation des tarifs des transports par Taxis (87)

Arrêté du 20 janvier 2023 (modificatif) - ordonnant la capture des blaireaux à des fins de depistage de la tuberculose bovine dans la Haute-Vienne

Arrêté du 28 décembre 2022 portant interdiction de détention, de transport, d'utilisation d'artifices de divertissement, d'articles pyrotechniques...du 30/12/22 au 02/01/2023

Arrêté inter préfectoral du 02/12/2022 - portant déclaration d'intérêt général et portant déclaration loi sur l'eau et les milieux aquatiques du plan pluriannuel de restauration et de gestion du bassin versant de l'Isle amont par le Syndicat Mixte du Bassin de l'Isle.

Arrêté du 28 novembre 2022 portant prescription des mesures de restriction d'eau (Haute-Vienne)

Arrêté du 12 octobre 2022 accordant un permis de recherche minier à la Compagnie des Mines Arédiennes

Arrêté du 8 novembre 2022 - Arrêté définissant les modalités de destruction des oiseaux de l'espèce grand cormoran

Arrêté  du 26 septembre - modification de l'extinction de l'éclairage public.

Arrêté du 24 août 2022 - déviation pour le Rallye le 4 septembre 2022

Arrêté du 10 août 2022 - portant interdiction de tirs de feu d'artifices

Arrêté du 8 août 2022 - Passage du 19e Rallye du Pays de St-yrieix le 04/09/2022

Arrêté du 28 juillet 2022 - Mesures de restriction des usages de l'eau - Etat Crise Renforcée

Arrêté du 29 juillet 2022 - interdiction du circuler rue de l'église et rue du lavoir.

Arrêté du 19 juillet 2022 - Interdiction de tirs de feux d'artifices dans l'ensemble des communes de la Haute-Vienne

Arrêté du 16 Juin 2022 - levée des restrictions influenza aviaire

Arrêté de circulation - journée du 12 juin 2022

Arrêté du 17 mai 2022 Sécheresse - État de vigilance

Arrêté fixant les dates d'ouverture, de clôture et les modalités de la chasse pour la campagne 2022-2023.

Arrêté du 17/04/22 - zone de contrôle temporaire suite à une suspition de influenza aviaire hautement pathogène.

Arrêté 2022-5 Tour Auto Haute-Vienne

Arrêté du 02 mars 2022 - calamité chataîgnes