Arrêtés
Arrêtés émis par la commune - 2025
A2025-011 Arrêté de circulation - rue de la Salle des Fêtes - Les Boiges
A2025-010 Arrêté de circulation - Rue de l'église le 16 et 17 août 2025
A2025-009 Arrêté de circulation - Rallye du Pay de St-Yrieix du 20/09/25
A2025-008 Autorisation temporaire de débit de boisson - Jupiter & co.
A2025-007 Autorisation d'occupation de domaine public - La Petite Krêpe
A2025-006 Autorisation d'occupation de domaine public - Jupiter & Co.
A2025-005 Autorisation temporaire de débit de boisson - vide grenier du 08/06/2025
A2025-004 Arrêté de voirie - vide grenier du 08/06/2025
A2025-003 Arrêté portant permis de vente sur le domaine public
A2025-002 Arrêté de circulation - Cros Noyer
A2025-001 Arrêté de circulation - Élagage la Filature
Arrêtés reçus
2025
Arrêté du 05/12/2025 portant constitution d'un comité de gestion de l'ACCA du Chalard.
Arrêté du 20/11/2025 - relatif à l'exercice de la pêche en eau douce (87)
Arrêté du 20/11/2025 - portant interdiction temporaire de pêcher sur les parcours de loisirs
Arrêté du 20/11/2025 - fixant les périodes d'ouverture de la pêche en 2026 (87)
Arrêté du 18/11/2025 - portant constitution d'un comité de gestion pour l'ACCA du Chalard
Arrêté du 03/10/2025 - circulation au lieu-dit Morterolles
Arrêté du 25/09/2025 - autorisation de modification dun système de vidéosurveillance
Arrêté du 19/09/2025 - mesures de restriction des usages en eau
Arrêté du 11/09/2025 - mesures de restriction des usages de l'eau
Arrêté du 11/09/2025 - Rallye du Pays de St-Yrieix
Récépissé de déclaration concernant le remise en état de deux cours d'eau et d'une zone humide
Arrêté du 18/08/2025 - mesures de restriction des usages de l'eau
Arrêté du 13/08/2025 réglementation l'usage des pièges en présence de la Loutre d'Europe
Arrêté du 31/07/2025 n°2025 RD-511 - Déviation rallye du 20 septembre 2025
Arrêté modificatif fixant les dates d'ouverture-clôture et modalités de chasse (2025-2026)
Arrêté du 19/06/2025 portant modification d'un système de vidéosurveillance
Arrêté du 22/05/2025 fixant les dates de l'ouverture et la fermeture de la chasse (2025-2026)
Arrêté du 30/04/2025 ordonnant la régulation du renard
Arrêté du 6 janvier 2025 fixant la liste de conseillers du salarié de la Haute-Vienne
Arrêté du 20/12/2024 portant nomination des Lieutenants de Louveterie
Arrêté du 16 décembre 2024 portant modification des statuts de la Communauté de Communes