Arrêtés
Arrêtés émis par la commune - 2024
A2024-006 Arrêté de circulation - élagage d'arbres à Jean Roy
A2024-005 Arrêté de circulation - câblage fibre optique
A2024-004 Arrêté de voirie portant permis de vente/offre de produits sur le domaine public
A2024-003 Arrêté de circulation - Bussin
A2024-002 Permission de voirie ProjElect Bussin
A2024-001 Arrêté de circulation Gondandeix-Jean Roy - 05/02/2024
2023
A2023-016 Arrêté de circulation chemin communal "Les Boiges"
A2023-015 Mise en place d'un échafaudage - église du Chalard - 13/09/23
A2023-014 Circulation alternée RD901 - 23/08/2023
A2023-013 Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson - fête du 13/08/23
A2023-012 Arrêté de circulation - Fête médiévale du 13 août 2023
A2023-011 Arrêté de circulation - Rallye du Pays de St-Yrieix le 10 Septembre 2023
A2023-010 Rue du Château d'Eau
A2023-009 Arrêté de circulation - Place de la Wantzenau
A2023-008 Arrêté de circulation - Tour du Limousin du 18/08/2023
A2023-007 Changement de régime de circulation sur la route des Fonds Baudoux (17-24/07)
A2023-006 Arrêté portant permis de vente sur le domaine public
A2023-005 Interdiction de stationnement sur la RD901 en agglomération
A2023-004 Arrêté de circulation - Vide Grenier du 18 juin 2023
A2023-003 Arrêté de circulation - réfection de la chaussée(RD901) - TRAVAUX REPORTES AU 15 JUILLET 2023 Voir arrêté Départemantal ci-dessous
A2023-002 Arrêté de circulation chemin des écoles
A2023-001 Campagne de stérilisation des chats errants
Arrêtés reçus
2024
Arrêté du 02 avril 2024 - déviation RD704 St-Yrieix
Arrêté du 25 mars 2024 - modification dates d'ouverture-clôture et modalités de chasse.
Arrêté du 31 janvier 2024 - Permis exclusif de recherche "Nouveau Bourneix"
Arrêté du 30 Janvier 2024 - Tarifs des transports par taxis 2024
Arrêté du 11 Janvier 2024 - exploitation plan d'eau à Bussin.
Arrêté de Pêche :
3_interdiction temporaire_2024
2023
Arrêté du 20 Novembre 2023 - Vidange plan d'eau - Les Vigères
Arrêté du 06 novembre 2023 - déviation Saint-Yrieix
Arrêté du 06 octobre 2023 - Travaux réseau électrique et déviation St-Yrieix
Arrêté du 29 septembre 2023 - Travaux réseau d'eau potable et déviation St-Yrieix
Arrêté du 07 septembre 2023 - mesures de restriction des usages de l'eau
Arrêté du 05 septembre 2023 - déviation 20e Rallye du Pays de Saint-Yrieix
Arrêté du 31 août 2023 - 20e Rallye du Pays de Saint-Yrieix
Arrêté du 26 juillet 2023 - Tour du Limousin
Arrêté du 26 juillet 2023 - mesures de restriction des usages de l'eau
Arrêté du 19 juillet 2023 - mesures de restriction des usages de l'eau
Arrêté du 02 juin 2023 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des feux d'artifices
Arrêté du 29 juin 2023 - Capture de blaireaux sur la commune (protocole Sylvatub)
Arrêté du 15 juin 2023 - Déviation durant travaux de réféction de la RD901
Arrêté du 16 Juin 2023 - Etat d'alerte sècheresse
Arrêté du 16 mai 2023 - permission de voirie Orange
Arrêté du 04/04/2023 - ordonnant la régulation des blaireaux
Arrêté du 03/04/2023 - autorisation de voirie - RD901 - PR:43+000
Arrêté du 24 janvier 2023 - portant fixation des tarifs des transports par Taxis (87)