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Arrêtés

Arrêtés émis par la commune - 2026

A2026-020 Arrêté de voirie portant alignement

A2026-019 Arrêté de circulmation (La Lande)

A2026-018 Arrêté de circulation - Rallye du Pays de St-Yrieix

A2026-017 Arrêté de circulation (route de l'ancienne gare)

A2026-016 Autorisation d'occupation du domaine public (food-truck)

A2026-015 Arrêté de circulation (La Lande)

A2026-014 Arrêté de circulation (Gondandeix)

A2026-013 Arrêté débit de boisson temporaire

A2026-012 Arrêté de circulation vide-greniers

A2026-011 Autorisation occupation domaine public vide-greniers

A2026-010 Arrêté permis de vente sur domaine public

A2026-009 Arrêté permis de vente sur domaine public

A2026-008 Arrêté permis de vente sur domaine public

A2026-007 Arrêté permis de vente sur domaine public

A2026-006 Arrêté débit de boisson temporaire

A2026-005 Arrêté de circulation

A2026-004 Arrêté de circulation

A2026-003 Délégation de fonctions  - 2e adjoint

A2026-002 Délégation de fonctions  - 1er adjoint

A2026-001 Arrêté du circulation

 

Arrêtés reçus

2026

Arrêté du 4 août 2026 - Rallye du Pays de St-Yrieix

Arrêté du 4 août 2026 abrogeant l'arrêté du 30 juillet 2026

Arrêté du 30/07/2026 - relatif aux mesures de défense de la végétation contre les incendies dans le département de la Haute-Vienne jusqu'au 06 août 2026 inclus.

Arrêté du 27/07/2026 - relatif aux mesures de défense de la végétation contre les incendies dans le département de la Haute-Vienne du lundi 27 juillet au jeudi 30 juillet inclus.

Arrêté du 27/07/2026 - interdiction des spectacles pyrotechniques jusqu'au lundi 3 août 2026 inclus 

Arrêté du 23/07/2026 portant abrogation de l'arrêté du 05/12/2025 constituant un comité de gestion pour l'ACCA du Chalard.

Arrêté du 20 juillet 2026 - relatif aux mesures de défense de la végétation contre les incendies

Arrêté permanent du 16 juillet 2026 règlementant la circulation au droit des chantiers de maintenance de la fibre (Groupe Axione)

Arrêté du 09 juillet 2026 - autorisation de voirie (route de l'ancienne gare)

Arrêté du 10 juillet 2026 - relatif aux mesures de défense de la végétation contre les incendies

Arrêté du 10/07/2026 - portant prescription des mesures de restriction des usages de l'eau

Arrêté de circulation du 06 juillet 2026

Arrêté en date du 02 juillet 2026 portant prescriptions des mesures de rstriction des usages de l'eau

Arrêté cadre interdépartemental sécheresse n° DDT/SEER/2026-002 du 23/06/2026

Arrêté du 12/06/2026 - portant établissement du tableau des électeurs en vue des élections sénatoriales du 27/09/2026

Arrêté du 02/06/2026 - décision préfectorale relative au PC 087 031 23 M0005.

Arrêté du 21/05/2026 - dates d'ouverture - clôture - modalités de la chasse - campagne 2026-2027

Arrêté du 09/03/2026 - ordonnant la capture de blaireaux

Arrêté du 30/12/2025 - portant levée d'une zone règlementée (grippe aviaire)

Arrêté du 08/01/2026 - portant ouverture d'une enquête publique (PC parc photovoltaïque Cros Gallet - Le Clos)