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Galerie photo de la commune
Suivez les informations de la commune du Chalard
PLU du Chalard
Enquête publique - PLU du Chalard
Par délibération en date du 9 juillet 2014, le Maire de la Commune du Chalard a prescrit l’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune du Chalard.
L’enquête publique étant clôturé depuis le 26 octobre 2018 à 17h, il ne vous est plus possible de déposer vos observations relatives à la procèdure d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme du Chalard. Toutefois, l'ensemble des pièces et leur téléchargement restent à votre disposition ci-dessous.
Liens de téléchargements du projet de PLU du Chalard :
- Orientation d'aménagement et de programmation
- Projet d'aménagement et de développement durables
- Rapport de présentation
- Réglement graphique
- Réglement écrit
- L'avis d'enquête publique
- L'avis des personnes publiques associées (PPA)
- Les observations émises par le public
- L'arrêté n°2018-066 prescrivant l'ouverture de l'enquête publique
Rapport officiel du commissaire-enquêteur
Délibération du Conseil de Communauté - Instauration d'un Droit de Préemption Urbain : Document 1 - Document 2
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